Les délibérations, séance du 19 juin 2026

A l'ordre du jour :

* Approbation du PV séance du 29 avril 2026

* Projet d'aménagement d'un bien immobilier porté par l'EPFLO

Les délibérations, séance du 29 avril 2026

A l'ordre du jour :

* Approbation PV séance du 10 avril 2026

* Constitution d'une servitude de passage

Les délibérations, séance du 10 avril 2026

A l'ordre du jour :

* Approbation PV séance du 20 mars 2026

* Désignation des délégués à la commission d'appel d'offres (CAO)

* Proposition de noms pour la constitution de la commission des impôts (CCID)

* Demande de subvention pour l'enrobée de la cantine

* Vote des subventions aux associations

* Vote des taxes locales

* Vote du budget primitif

Les délibérations, séance du 20 mars 2026

A l'ordre du jour :

* Installation du conseil municipal et élection du Maire

* Détermination du nombre d'adjoints

* Election des adjoints

* Validation de la charte de l'élu local

* Délégations consenties au Maire

* Détermination des indemnités de fonction

* Désignation des délégués aux différentes commissions

Le PV relatif à l'élection du Maire et des Adjoints est consultable dans l'onglet "les informations du conseil municipal" ou dans l'onglet "élections"

Les délibérations, séances du 20 et 27 février 2026

A l'ordre du jour :

* Approbation PV séances du 20 et 28 novembre 2025

* CFU 2025

Les délibérations, séances du 21 et 28 novembre 2025

A l'ordre du jour :

* Approbation PV séance du 05 septembre 2025

* Séjour scolaire

* Acquisition d'un pavillon par l'EPFLO

Les délibérations, séance du 05 septembre 2025

A l'ordre du jour :

* Approbation PV séances des 21 et 28 mars 2025

* Suppression de la caisse des écoles

* Décision modificative sur la section d'investissement

* Acquisition d'un terrain

* Construction de la cantine : contraction d'un emprunt

Les délibérations, séances des 21 et 28 mars 2025

A l'ordre du jour :

* Approbation du PV séances des 14 et 21 février 2025

* Constitution d'une servitude de passage

* Installation d'une aire de fitness

* Vote du CFU 2024

* Affectation de résultat

* Vote des subventions aux associations

* Vote des taxes locales pour 2025

* Vote du budget 2025

Les délibérations, séance des 14 et 21 février 2025

A l'ordre du jour :

* Approbation PV séance du 04 octobre 2024

* Convention de partenariat avec La Poste

* Modification de la convention avec le SMOTHD

* Achat de la toile du Cardinal de Pellevé

* Admission en non-valeur

* Tarification de la cantine et modification du règlement intérieur

* Modification de la tarification sociale

* Validation des entreprises pour la construction de la cantine

* Modification du plan de financement pour la construction de la cantine

Le quorum n'ayant pas été atteint le 14 février 2025, les élus ont été invités à se réunir à nouveau le 21 février 2025

Les délibérations, séance du 04 octobre 2024

A l'ordre du jour :

* Approbation PV séance du 06 septembre 2024

* Création d'une aire de fitness et demande de subvention

* Réfection de la Mairie et demande de subventions

* Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) : bilan de la concertation

Les délibérations séance du 06 septembre 2024

A l'ordre du jour :

* Approbation PV séance du 29 mars 2024

* Subventions exceptionnelles aux associations

* Décision modificative pour créances douteuses

* Décision modificative pour reprise du compte de résultat

* Installation d'une aire de fitness

* Création d'un emploi d'ATSEM

* Dissolution du CPI

* Révision du loyer : cabinet d'ostéopathe

* Lancement de la concertation du public pour les zones d'accélération des énergies renouvelables

* Rénovation de la Mairie

* Construction d'une cantine scolaire : avenant n° 1

Les délibérations séance du 29 mars 2024

A l'ordre du jour :

* Approbation PV séance du 05 janvier 2024

* Convention territoriale globale 2023 - 2026

* Refacturation des autorisations d'urbanisme

* Construction d'une cantine : contraction d'un emprunt

* Vote du compte financier unique (CFU)

* Vote des subventions aux associations pour l'année 2024

* Vote des taxes locales pour l'année 2024

* Vote du budget primitif 2024

Les délibérations séance du 05 janvier 2024

A l'ordre du jour :

* Approbation PV séance du 17 novembre 2023

* Construction d'une cantine (modification)

Les délibérations séance du 17 novembre 2023

A l'ordre du jour :

* Approbation PV séance du 23 juin 2023

* Adoption du CFU

* Décision modificative

* Installation du paratonnerre : demande de subvention

* Construction d'une cantine

Les délibérations séance du 23 juin 2023

A l'ordre du jour :

* Approbation PV séance du 09 juin 2023

* Construction d'une cantine choix de l'architecte et du cabinet en charge de l'étude de sol

* Décision modificative

* Renouvellement de la commission électorale

Les délibérations séance du 09 juin 2023

A l'ordre du jour :

* Approbation PV séance du 07 avril 2023

* Installation d'un paratonnerre : modification du plan de financement

* Adhésion au SMOTHD pour la vidéoprotection

* Construction d'une cantine

     * choix de l'architecte

     * choix du cabinet pour l'étude de perméabilité du sol

* Désignation des délégués en vue de l'élection des Sénateurs

Pour information : le sujet relatif à la construction d'une cantine a été reporté au 23 juin 2023.

La désignation des délégués est une élection dont le détail est précisé dans le PV du 09 juin 2023.

Les délibérations séance du 07 avril 2023

A l'ordre du jour :

* Approbation PV séance du 03 février 2023

* Convention pour la gestion des hydrants

* Vote du compte de gestion de la Trésorerie pour l'année 2022

* Vote du compte administratif pour l'année 2022

* Vote des subventions aux associations pour l'année 2023

* Vote des taxes locales pour l'année 2023

* Affectation de résultat

* Vote du budget primitif de l'année 2023

* Construction d'une cantine

Les délibérations du 16 janvier 2023

A l'ordre du jour :

* Approbation du PV séance du 28/10/2022

* Echange de terrain

* Subvention pour le paratonnerre

* Fonctionnement d'un Centre de Santé