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Date et contenu du compte-rendu
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Ordre du jour de la réunion du 20 janvier 2012
Description :
- Vente de la Sente du Tillard
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Ordre du jour de la réunion du 13 décembre 2011
Description :
- Adhésion à l'EPFLO (sous réserve)
- Réhabilitation de la salle socio-culturelle : demande de subvention (avenant)
- Décisions modificatives
- Annulation de titre de recettes
- Etat 1259 - impôts
- Résultats de l'enquête publique pour la Sente du Tillard
- Engagement d'un avocat Affaire Fissier
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Compte-rendu de la réunion du 28 octobre 2011
Description :
- Reprise des biens de l’Association Foncière de Remembrement (AFR)
- Séjour scolaire année 2011/2012
- Demande de subventions pour l’année 2012
- Mise en place d’un Columbarium au Cimetière Communal
- Parking de la salle socio culturelle
- Création de trottoirs rue Marinet
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Compte-rendu de la réunion du 23 septembre 2011
Description :
- Taux de la Taxe d’Aménagement
- Reconduction du ramassage des déchets verts
- Frais de scolarité pour les enfants domiciliés hors commune (année 2011/2012)
- Séjour scolaire – année 2011/2012
- Location du matériel de la salle avec caution de garantie
- Modification de la Commission Patrimoine et Culture
- Sente du Tillard
- Travaux de réhabilitation de la salle socio culturelle : avenant au marché
- Travaux de réhabilitation de la salle socio culturelle : subvention au titre de l’Etat
- Compte rendu de la décision du Tribunal Administratif concernant le recours porté par
Monsieur Maurice MONGE
- Aménagement des abords dans différentes rues
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Compte-rendu de la réunion du 17 juin 2011
Description :
- Désignation des délégués des Conseils Municipaux et de leurs suppléants en vue de
l’élection des Sénateurs
- PVR Spécifique rue Beauséjour
- Projet éolien : recours et frais d’avocat
- Aménagement du parking de l’école rue Marinet : choix de l’entreprise
- Vente d’une sente rue de Jouy le Bois
- Aménagement du Secrétariat de la Mairie : choix des entreprises
- Suite à donner à la pétition du Collectif des Usagers de la salle des fêtes pour la
consultation
- Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
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Compte-rendu de la réunion du 31 mai 2011
Description :
- Mise à disposition d’un agent communal pour l’entretien des chemins et haies de
l’Association Foncière de Remembrement
- Participation au Centre de Loisirs Sans Hébergement et Activité Périscolaire
- Bon d’achat pour les élèves de CM2 partant au Collège
- Contrat d’apprentissage au BAC Professionnel « Service aux personnes »
- Travaux de réhabilitation de la salle socio culturelle : validation des entreprises (4 lots)
- Adhésion à l’ADTO
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Compte-rendu de la réunion du 08 avril 2011
Description :
- Vote du compte administratif 2010
- Vote du compte de gestion de la Trésorerie pour l’année 2010
- Affectation de résultat
- Vote des taxes locales
- Vote des subventions aux associations pour l’année 2011
- Vote du budget primitif 2011
- Engagement d’un avocat : Affaire Commune / Maurice Monge
- Travaux de réhabilitation de la salle socio culturelle : validation du choix des entreprises
retenues par la Commission d’Appels d’Offres (CAO)
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Compte-rendu de la réunion du 29 mars 2011
Description :
- Retrait de la Commune de TOURLY du Syndicat d’Assainissement
- Affectation d’une partie du logement rue des Puits en annexe de l’école
- Reprise du lotissement « Hameau de Jouy le Bois » après enquête publique
- Création d’un parking rue Marinet au niveau de l’école
- Revalorisation des concessions de cimetière
- Travaux de réhabilitation de la salle socio culturelle – subvention réserve parlementaire :
plan de financement
- Groupement de commandes pour le transport des enfants vers la piscine
- Adhésion à l’ADTO
- Mise à la casse du véhicule communal
- Mise à disposition d’un agent communal pour l’entretien des chemins et haies de
l’association foncière de remembrement
- Aménagement d’un columbarium
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Compte-rendu de la réunion du 04 février 2011
Description :
- Travaux de réfection de la Chapelle de Chaire à Loup : plan de financement
- Travaux de bâtiments (secrétariat de Mairie) : demande de subvention
- Nomination d’élus à la Commission d’Appels d’Offres
- Achat d’un véhicule et ouverture des crédits
- Résiliation au CNAS
- Travaux de réhabilitation de la salle socio culturelle – subvention réserve parlementaire :
plan de financement
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Compte-rendu de la réunion du 10 décembre 2010
Description :
- Rétrocession du lotissement « Hameau de Jouy le Bois » - annulation de la délibération
- Nomination des agents recenseurs en vu du recensement de la population
- Travaux de réfection de la Chapelle de la Chaire à Loup et demande de subvention
- Transfert de crédits – compte 65
- Transfert de crédits – régularisation comptable
- Travaux de réhabilitation de la salle socio culturelle – dévolution des travaux
- Travaux de réhabilitation de la salle socio culturelle – engagement d’ouverture d’un accueil
périscolaire et autorisation donnée au Maire pour solliciter des subventions auprès de la CAF
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Compte-rendu de la réunion du 5 octobre 2010
Description :
- Adhésion à la Fondation du Patrimoine et transfert de crédits
- Transfert de crédits pour le paiement des frais notariés : achat d’un terrain
- Indemnité Forfaitaire pour Travaux Supplémentaires (IFTS)
- Achat de récepteurs (BIPS) pour les Pompiers et transfert de crédits
- Rétrocession du lotissement « Hameau de Jouy le Bois » (scindée en 3 délibérations)
- Prix du repas de cantine
- Projet d’un parc éolien sur la Commune d’ENENCOURT LE SEC avec enquête publique
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Compte-rendu de la réunion du 25 juin 2010
Description :
- Inscription à l’école de Jouy sous Thelle d’enfants hors commune
- Transfert de crédits pour les enfants scolarisés hors commune
- Frais d’architecte pour la restauration de la Chapelle de la Chaire à Loup
- Tarif des interventions Pompiers à caractères non urgent
- Travaux de voirie : choix de l’entreprise
- Travaux de bâtiments : choix des entreprises
- Installation de jets d’eau dans la mare rue de St Michel
- Achat de matériel (jeux) pour l’école
- Réhabilitation de la salle socio culturelle
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Compte-rendu de la réunion du 04 juin 2010
Description :
- Mise à disposition d’un agent communal pour l’entretien des chemins et haies de
l’Association Foncière de Remembrement
- Gardiennage de l’Eglise
- Création d’une régie de recettes
- Inscriptions à l’école
- Location d’une classe modulaire
- Achat de matériel et mobilier scolaire pour l’aménagement de la classe modulaire
- Désignation d’un coordonnateur communal en vu du recensement de la population
- Bon d’achat pour les élèves partant au Collège
- Réhabilitation de la salle socio culturelle – bureau d’étude
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Compte-rendu de la réunion du 26 mars 2010
Description :
- Vote du Compte Administratif et du Compte de Gestion de l’année 2009
- Affectation de résultat
- Subventions aux associations communales
- Vote des 4 taxes
- Placement en trésorerie
- Vote du budget primitif 2010
- Création d’un poste de rédacteur
- Modification de la décision concernant le séjour scolaire
- Réhabilitation de la salle socio culturelle – participation financière au titre de la réserve
parlementaire
- Acquisition d’un terrain cadastré section B n° 491 avec droit de passage
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Compte-rendu de la réunion du 24 février 2010
Description :
- Modification de la délibération du 14 décembre 2009 relative à l’aide financière de l’Etat
pour la réhabilitation de la salle socio culturelle
- A / Plan de financement des travaux et aménagements
- B / Plan de financement des travaux de création d’une extension pour le périscolaire
- C / Plan de financement des travaux d’accessibilité handicapés
- Création d’un poste d’adjoint technique non titulaire
- Formation HACCP
- Intégration d’un élu dans la commission communale des finances
- Autorisation de circuler dans la rue Marinet en sens interdit pour les services de Secours en
mission d’urgence
- Adhésion à l’association pour la sauvegarde des Calvaires
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Compte-rendu de la réunion du 29 janvier 2010
Description :
- Formation CACES pour le nouvel agent communal
- Location de la salle des fêtes au bénéfice du SIVOS de Porcheux / La Houssoye
- Engagement d’un avocat pour l’affaire Commune / MONGE Maurice
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Compte-rendu de la réunion du 14 décembre 2009
Description :
- Engagement d'un bureau d'études pour les travaux de voirie
- Cadeau de départ en retraite
- Dossier de réhabilitation de la salle socio-culturelle - Demande de subvention Etat et modification de la décision du 20/11/09
- Droit de préemption d'un pavillon situé à Jouy sous Thelle
- Prix de vente du pavillon situé à Beauvais
- Vente du pavillon de Beauvais
- Transfert de crédits - remboursement de la dette de la CCVT (part de l'Etat)
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| Compte-rendu de la réunion du 20 novembre 2009
Description :
- Dossier de subvention pour les travaux de réhabilitation de la salle socioculturelle
- Séjour scolaire : modification de la précédente décision
- Emprunt DEXIA : passage en taux fixe
- Aménagement de la sécurité routière : engagement d’un bureau d’études
- ATESAT
- Nomination d’un délégué au sein du CCAS
- Nomination d’un délégué suppléant au Comité Incendie
- Destitution d’un délégué titulaire au sein de la CCVT
- Nomination des délégués au sein de la CCVT
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Compte-rendu de la réunion du 16 octobre 2009
Description :
- Travaux de mise en conformité de la salle socio-culturelle : choix de l'architecte
- Ouverture d'une porte dans la salle audio visuelle de l'école
- Remplacement de la chaudière de la Poste
- Occupation de la salle des fêtes par l'association ATELIER
- Retrait de la délégation de la CCVT à un élu
- Questions diverses
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Compte-rendu de la réunion du 18 septembre 2009
Description :
- Travaux de mise en conformité de la salle socioculturelle : choix de l’architecte
- Modification de la délibération du 26/06/2009 : taux de rémunération de l’apprentie
ATSEM
- Transfert de crédits : travaux de la Chapelle de la Chaire à Loup
- Transferts de crédits : Dette de la CCTB
- Dette de la CCTB : remboursement de l’emprunt en ligne de trésorerie
- Prix de vente du pavillon légué
- Suppression de l’exonération de la taxe foncière bâtie
- Acquisition d’un lave vaisselle pour la cantine
- Maintien en fonction ou non d’un adjoint privé de délégations
- Questions diverses des élus
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| Compte-rendu de la réunion du 26 juin 2009
Description :
- Remplacement d'un agent pendant les congés estivaux
- Création d’un poste d’ATSEM en vu d’un apprentissage
- Retrait des communes du Syndicat du Rû du Mesnil
- Placement en trésorerie
- Acquisition d’un lave vaisselle pour la cantine
- Travaux de voirie
- Convention d’aménagement de sécurité routière avec le Département
- Réhabilitation de la salle des fêtes
- Travaux de réfection de la toiture du Stade
- Travaux de création de toilettes dans le local Pompiers
- Confection du couronnement du mur de la mare rue de St Michel
- Dette de la CCTB – modification de la délibération du 27/03/2009
- Dette de la CCTB – transfert de crédits
- Questions diverses
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Compte-rendu de la réunion du 14 avril 2009
Description :
- Bail d’occupation du logement de la rue des Puits
- Choix des entreprises pour les travaux de restauration de la Chapelle de la Chaire à Loup
- Choix des entreprises pour les travaux de restauration du mur de la cantine
- Choix des entreprises pour les travaux d’installation de la borne du Point Forain
- Choix des entreprises pour la fourniture et pose d’une fenêtre au logement de la rue des Puits
- Choix des entreprises pour l’installation de toilettes au local Pompiers / Communal
- Questions diverses
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Compte-rendu de la réunion du 27 mars 2009
Description :
- Vote du compte administratif 2008
- Vote du compte de gestion 2008
- Vote des 4 taxes
- Vote des subventions aux associations
- Gardiennage de l’Eglise
- Mise à disposition d’un agent communal pour l’entretien des chemins et haies de
l’Association Foncière de Remembrement
- Travaux de branchement EDF au Stade
- Remboursement de la dette de la CCTB par des emprunts
- Vote du budget primitif 2009
- Questions diverses
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Compte-rendu de la réunion du 27 février 2009
Description :
- Révision de la vacation funéraire
- Accueil des enfants à l’école en cas de grève – service minimum
- Création d’un poste d’ATSEM (par voie d’avancement de grade)
- Mise en place de panneaux acoustiques à la cantine
- Ramassage des déchets verts
- Pavillon rue des Puits
- Chapelle de la Chaire à Loup
- Pavillon de Beauvais
- Travaux de branchement EDF au Stade
- Questions diverses
- Intervention de Monsieur François BOIRON
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