Réunions du Conseil Municipal

 

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Date et contenu du compte-rendu
 
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Compte-rendu de la réunion du vendredi 1er décembre 2017 à 20h30

Description :

  • Modification de la régie diverse
  • Contrat de location d’un photocopieur pour la Mairie
  • Achat de matériel d’outillage et décision modificative
  • Remplacement chaudière du Stade et décision modificative
  • Attribution des lots pour le marché de réhabilitation de la Future Mairie
  • Demande de subvention pour la réhabilitation de la Future Mairie - réactualisation du plan de financement

Compte-rendu de la réunion du vendredi 6 octobre 2017 à 20h30

Description :

  • Séjour scolaire et échéancier
  • Subvention pour les travaux de la rue des Puits – trottoirs et aménagement sécuritaire
  • Subvention pour les travaux de la Sacristie
  • Projet d’adhésion à la Communauté de Communes des Sablons

Compte-rendu de la réunion du mercredi 6 septembre  2017 à 20h30

Description :

  • Prise en charge d’un Avocat pour l’affaire Commune / Dumont
  • Autorisation donnée au Maire pour le lancement des études d’aménagement et de sécurité de la rue des Puits

Compte-rendu de la réunion du mardi 29 août 2017 à 20h30

Description :

  • Prise en charge d’un Avocat pour l’affaire Commune / Dumont
  • Autorisation donnée au Maire pour le lancement des études d’aménagement et de sécurité de la rue des Puits

Compte-rendu de la réunion du vendredi 30 juin 2017 à 20h30

Description :

  • Modification de la délibération pour l’intervention d’une entreprise pour le fauchage /
    élagage d’office
  • Désignation des délégués en vue de l’élection des Sénateurs

Compte-rendu de la réunion du vendredi 02 juin 2017 à 20h30

Description :

  • Renouvellement des baux de terres agricoles
  • Désignation des délégués au SMAS (modification)
  • Acceptation d’un don
  • Suppression de postes
  • Création de postes
  • Assistance à maîtrise d’ouvrage pour les travaux de la rue des Puits
  • Prestataire pour la cantine municipale
  • Prix du repas de cantine municipale
  • Délégation donnée au Maire pour la passation des marchés
  • Plan Local d’Urbanisme – PADD – débat complémentaire

Compte-rendu de la réunion du vendredi 31 mars 2017 à 20h30

Description :

  • Démission d’un conseiller municipal
  • Installation d’un nouvel élu
  • Modification des commissions communales
  • Vote du Compte de Gestion de l’année 2016
  • Vote du Compte Administratif de l’année 2016
  • Admission en non-valeur
  • Indemnité des élus
  • Vote des subventions aux associations communales pour l’année 2017
  • Vote des taxes locales pour l’année 2017
  • Vote du budget primitif 2017

Compte-rendu de la réunion du vendredi 17 mars 2017 à 20h30

Description :

  • Emprunt dette CCTB – réaménagement du prêt
  • Emprunt pour les travaux de voirie

Compte-rendu de la réunion du vendredi 03 mars 2017 à 20h30

Description :

  • Adhésion au Centre de Gestion de l’Oise pour « Conseil en prévention des risques au travail »
  • Modification des statuts de la CCVT (conformément à la Loi NOTRe)
  • Transfert à la CCVT du PLUi dans le cadre de la Loi ALUR
  • Déploiement de bornes de recharge de véhicules électriques et hybrides
  • Convention avec le Centre Social Rural pour les accueils ALSH
  • Installation d’une réglementation à la circulation rue des Puits
  • Demande de subvention pour les travaux de voirie rue des Puits
  • Demande de subvention pour l’achat de matériel informatique pour la MSAP (sous réserve)

Compte-rendu de la réunion du vendredi 16 décembre 2016 à 20h30

Description :

  • Transfert de crédit

Compte-rendu de la réunion du vendredi 8 novembre 2016 à 20h30

Description :

  • Plan Local d’Urbanisme (PLU)
  • Bibliothèque – Salle informatique pour l’Ecole – demande de subvention
  • Future Mairie : demande de subvention

Compte-rendu de la réunion du vendredi 7 octobre 2016 à 20h30

Description :

  • Choix des entreprises pour les travaux de la Chapelle de la Chaire à Loup
  • Tarifs pour la location de la Salle Socio-Culturelle
  • Travaux d’éclairage rue de St Michel
  • Modification des statuts du SE60
  • Création d’une régie de recettes diverses et coût des prestations
  • Convention avec la CCVT pour les chemins de randonnée (sous réserve)
  • Future Mairie : demande de subventions (modification délibération) (sous réserve)
  • Bibliothèque et Salle Informatique pour l’Ecole : demande de subventions (modification de la délibération) (sous réserve)

Compte-rendu de la réunion du vendredi 24 juin 2016 à 20h30

Description :

  • Emplois :
    • Suppression du poste d’Adjoint Technique de 13 h / semaine
    • Création d’un poste d’Adjoint Technique de 11 h / semaine
    • Suppression du poste d’ATSEM de 24 / semaine
    • Création d’un poste d’ATSEM de 20 h / semaine
  • Convention avec la CCVT sur un circuit cyclo touristique
  • Modification des statuts de l’ADTO
  • Demande de subvention sur la réserve parlementaire de Madame CAYEUX – Sénateur – pour le projet de la future mairie

Compte-rendu de la réunion du vendredi 1er avril 2016 à 20h30

Description :

  • Vote du compte de Gestion de la Trésorerie pour l’année 2015
  • Vote du compte Administratif de l’année 2015
  • Affectation de résultat
  • Vote des subventions communales pour l’année 2016
  • Vote des taxes locales pour l’année 2016
  • Vote du budget primitif 2016

Compte-rendu de la réunion du vendredi 11 mars 2016 à 20h30

Description :

  • Chemin limitrophe entre Jouy sous Thelle et Jouy la Grange
  • Travaux de création de toilettes dans la Mairie actuelle
  • Indemnités du Maire et des Adjoints (selon la loi du 1er janvier 2016)
  • Mise en place de l’entretien professionnel

Compte-rendu de la réunion du vendredi 29 janvier 2016 à 20h30

Description :

  • Agence Postale Communale (APC) – validation des horaires d’ouverture
  • Création d’un poste administratif en vue de l’ouverture de l’APC
  • Future Mairie : demandes de subventions et abrogation de la précédente décision
  • Travaux : remplacement de la porte de garage du local technique
  • Mise à disposition de la salle socio-culturelle en partenariat avec la CCVT et le Théâtre du Beauvaisis

Compte-rendu de la réunion du mardi 15 décembre 2015 à 20h30

Description :

  • Décisions modificatives
  • Modification des commissions communales
  • Affaire FISSIER / Commune : conclusion du jugement

Compte-rendu de la réunion du vendredi 27 novembre 2015 à 20h30

Description :

  • Transport des enfants pour le Centre Aéré
  • Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
  • Agence Postale Communale (APC)
  • Classe de découverte
  • Recrutement des agents recenseurs
  • Recrutement de personnel non titulaire (modification de la décision du 27/05/2008)
  • Subventions pour l’année 2016 :
    • Future Mairie

Compte-rendu de la réunion du vendredi 23 octobre 2015 à 20h30

Description :

  • Démission d’un conseiller municipal
  • Installation d’un nouvel élu
  • Modification des commissions communales et intercommunales
  • Elections des délégués communautaires
  • Séjour scolaire
  • Subvention pour le porche de l’Eglise

Compte-rendu de la réunion du vendredi 11 septembre 2015 à 20h30

Description :

  • Convention avec le Département pour le Pass Permis Citoyen
  • Travaux sur le Stade (conduite d’eau et clôture) – choix de l’entreprise
  • Travaux Porche de l’Eglise  - choix de l’entreprise
  • Mise en veille du Centre de Première Intervention – CPI
  • Restauration de la Chapelle de la Chaire à Loup – demande de subvention
  • Transport des enfants pour le Centre Aéré

Compte-rendu de la réunion du vendredi 26 juin 2015 à 20h30

Description :

  • Engagement d’un architecte pour l’étude préalable sur le projet de la future Mairie
  • Modification de la délibération sur la création d’une commission de pilotage pour le PLU
  • Recensement de la population 2016
  • Mise en place du Schéma de Cohérence Ecologique avec la CCVT
  • Prix du repas de cantine pour Septembre 2015

Compte-rendu de la réunion du vendredi 22 mai 2015 à 20h30

Description :

  • Préemption pour l’acquisition d’un terrain rue des Puits
  • Travaux de voirie rue Marinet – choix de l’entreprise
  • Bon d’achat pour les élèves partant au Collège

Compte-rendu de la réunion du vendredi 10 avril 2015 à 20h30

Description :

  • Engagement d’un emprunt pour l’acquisition du pavillon
  • Création d’un CAE « adjoint technique »
  • Vote du Compte de Gestion de la Trésorerie pour l’année 2014
  • Vote du Compte Administratif pour l’année 2014
  • Vote des taxes locales pour l’année 2015
  • Vote des subventions aux associations pour l’année 2015
  • Vote du Budget Primitif pour l’année 2015

Compte rendu de la réunion du vendredi 27 mars 2015 à 20h30

Description :

  • Travaux au Stade : engagement et demande de subvention
  • Acquisition d’un terrain rue des Puits
  • Choix du Bureau d’Etudes pour le Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)
  • Création d’une commission de pilotage pour le P.L.U.
  • Acquisition d’un pavillon rue de St Michel
  • Engagement d’un emprunt pour l’acquisition du pavillon
  • Reconduction du contrat CAE (pour l’école)
  • Création d’un emploi d’avenir pour l’école
  • Création d’un CAE « adjoint technique »

Compte-rendu de la réunion du vendredi 16 janvier 2015 à 20h30

Description :

  • Décision modificative pour clôturer l’année 2014 sur le chapitre 65
  • Décision modificative pour clôturer l’année 2014 sur le chapitre 014
  • Demande de subvention pour l’acquisition d’un pavillon
  • Demande de subvention pour l’acquisition d’un terrain
  • Espace cinéraire : validation de l’offre de prix
  • Tarif du repas de cantine
  • Cadeau de départ en retraite d’un agent communal
  • Rétrocession du lotissement St Michel

Compte-rendu de la réunion du vendredi 31 octobre 2014 à 20h30

Description :

  • Modification de l’indemnité de fonction du Maire
  • Validation du bureau d’étude pour l’élaboration du PLU (plan local d’urbanisme)
  • Transfert de crédits pour le PLU
  • Instauration du droit de préemption
  • Renouvellement des baux de terres
  • Achat de logiciel de gestion informatique avec maintenance et adhésion ADICO
  • Demande de subvention pour les travaux du Stade
  • Demande de subvention pour les travaux de la Chapelle de la Chaire à Loup
  • Demande de subvention pour les travaux de réfection du porche de l’Eglise
  • Rétrocession de concession de cimetière

Compte-rendu de la réunion du vendredi 10 octobre 2014 à 20h30

Description :

  • Choix de l’entreprise pour l’entretien des espaces verts
  • Choix de l’entreprise pour la plantation des haies
  • Choix de l’entreprise pour les travaux de menuiseries à la Poste
  • Demande de subvention pour l’acquisition d’un tracteur
  • Demande de subvention pour des travaux de voirie
  • Location d’un photocopieur pour l’école
  • Adhésion de communes au syndicat d’assainissement des Sablons
  • Augmentation du taux de la taxe d’aménagement
  • Délégations consenties au Maire – modification de la délibération

Compte-rendu de la réunion du vendredi 03 octobre 2014 à 20h30

Description :

  • Transfert de crédits pour l’achat d’un tracteur
  • Transfert de compétences de la CCVT dans le cadre du « très haut débit »

Compte-rendu de la réunion du vendredi 20 juin 2014 à 20h30

Description :

  • Modification de la délibération sur la proposition des délégués à la Commission des
    Impôts
  • Emprunt dette CCTB : négociation du prêt
  • Elaboration du PLU
  • Emploi pour l’école maternelle à la rentrée 2014/2015
  • Rapport du jugement du Tribunal Administratif sur l’affaire de la Sente du Tillard 
  • Demande de subvention pour des travaux de voirie + Désignation des délégués au Ciné Rural 

 

Compte-rendu de la réunion du jeudi 15 mai 2014 à 20h30

Description :

  • Modification de la délibération : demande de subvention pour la réfection du porche de l’Eglise
  • Mise en place d’un apprenti pour l’école maternelle à la rentrée 2014/2015
  • Renouvellement du bail locatif du logement de la Poste
  • Renouvellement du bail locatif du logement de la Mairie
  • Bon d’achat pour les enfants de CM2 partant au Collège à la rentrée 2014/2015
  • Mise en place des rythmes scolaires à la rentrée 2014/2015
  • Le SCOT

Compte-rendu de la réunion du vendredi 11 avril 2014 à 20h30

Description :

  • Affaire FISSIER / Commune de Jouy sous Thelle (appel du jugement)
  • Affectation des biens de la Communauté de Communes du Thelle Bray
  • Augmentation du capital social de l’ADTO
  • Indemnité de fonction du Trésorier Municipal pour la durée du mandat électoral
  • Demande de subventions pour les travaux :
    • Chapelle de la Chaire à Loup
    • Parking et clôture grillagée du Stade
    • Réfection du porche de l’Eglise
    • Complément des travaux de création de trottoirs rue Marinet
  • Subventions aux associations pour l’année 2014
  • Vote des taxes locales pour l’année 2014
  • Vote du budget primitif pour l’année 2014
  • Désignation des délégués aux commissions intercommunales
  • Désignation des délégués aux commissions communales
  • Propositions de délégués pour la commission communale des impôts

Compte-rendu de la réunion du samedi 29 mars 2014 à 20h30

Description :

  • Election du Maire
  • Création des postes d’Adjoints
  • Election des Adjoints
  • Délégations consenties au Maire
  • Indemnités du Maire et des Adjoints

Compte-rendu de la réunion du jeudi 13 mars 2014 à 20h30

Description :

  • Jugement affaire FISSIER / Commune de Jouy sous Thelle (droit de passage)
  • Vote du Compte Administratif 2013
  • Vote du Compte de Gestion de la Trésorerie pour l’année 2013
  • Affectation de résultat
  • Demande de subvention pour plantation de haies dans le but de retenir la neige

Compte-rendu de la réunion du vendredi 07 février 2014 à 20h30

Description :

  • Liquidation de la dette de la CCTB
  • Modification de la délibération relative à l’élagage des haies
  • Acceptation du remboursement par l’assurance du portail de la salle
  • Modification du séjour scolaire 2013/2014
  • Prestataire de la cantine municipale (renouvellement du contrat)
  • Avancement de grade pour deux agents
  • Rétrocession d’une concession de cimetière
  • Demande de subvention Etat 2014 – mise aux normes et sécurité du bureau de Poste
  • Demande de subvention Sénateur 2014 – complément travaux espace cinéraire
  • Instruction des demandes d’autorisations d’urbanisme et signature de la convention 

Compte-rendu des réunions des vendredi 25 & jeudi 31 octobre 2013 à 20h30

Description :

  • Décision modificative pour les travaux rue Marinet
  • Décision modificative pour l’achat du photocopieur
  • Décision modificative pour l’achat de matériel d’outillage
  • Remboursement de cartouches de CO² par le CSR
  • Travaux à l’école maternelle par un centre d’accueil éducatif
  • Séjour scolaire 2013/2014 avec transfert de crédits

Compte-rendu de la réunion du vendredi 20 septembre 2013 à 20h30

Description :

  • Engagement d’un avocat : Affaire Commune / Association de Défense des Propriétés
    Communales (pour la Sente du Tillard)
  • Retrait de la Commune à l’EPFLO
  • Remboursement de sinistre
  • Mise en place de la Halte-Garderie
  • Mise en place d’un radar pédagogique
  • Nomination des délégués au sein du SMAS (syndicat d’assainissement)
  • Convention pour l’entretien des haies et bas-côtés des propriétés privées

Compte-rendu de la réunion du vendredi 21 juin 2013 à 20h30

Description :

  • Engagement d’un avocat : Affaire Commune / Association de Défense des Propriétés
    Communales (pour la Sente du Tillard)
  • Retrait de la Commune à l’EPFLO
  • Remboursement de sinistre
  • Mise en place de la Halte-Garderie
  • Mise en place d’un radar pédagogique
  • Nomination des délégués au sein du SMAS (syndicat d’assainissement)
  • Convention pour l’entretien des hais et bas-côtés des propriétés privées
Compte-rendu de la réunion du 03 mai 2013 à 20h30

Description :

  • Représentation des communes au sein de l’organe délibérant des Communautés de
    Communes,
  • Ouverture du centre aéré le mercredi,
  • Bon d’achat pour les élèves de CM2 partant au collège en septembre 2013,
  • Travaux de voirie rue de la Poste – choix de l’entreprise,
  • Réalisation de l’espace cinéraire – choix des entreprises.
Compte-rendu de la réunion du 29 mars 2013 à 20h30

Description :

  • Vote du compte administratif 2012,
  • Vote du compte de gestion de la Trésorerie pour l’année 2012,
  • Modification de la délibération du 09/11/2012 pour le Columbarium,
  • Vote des subventions aux associations pour l’année 2013,
  • Vote des taxes locales pour l’année 2013,
  • Vote du budget primitif 2013.
Compte-rendu de la réunion du  08 mars 2013 à 20h30

Description :

  • Contrat d’Accompagnement à l’Emploi (CAE)
  • Contrat d’apprentissage pour la rentrée scolaire 2013/2014
  • Demande de subventions :
    • Clôture et Eclairage du 2ème terrain de football
    • Création de trottoirs rue Marinet
    • Création de trottoirs impasse Jean Menault
    • Columbarium – espace cinéraire
    • Création d’un puits
Compte-rendu de la réunion du 22 janvier 2013 à 20h30

Description :

  • Validation du retrait des Communes du Syndicat d’Assainissement de la Vallée du Rû du Mesnil (Jouy sous Thelle, Senots et Le Mesnil Théribus)
  • Remplacement de l’apprenti à l’école (étude et choix des différentes solutions)
Compte-rendu de la réunion du 07 décembre 2012 à 20h30

Description :

  • Adhésion de la commune au Syndicat Mixte d'Assainissement des Sablons (SMAS)
  • Décision modificative sur le budget primitif relatif au versement des fonds de l'emprunt contracté récemment
  • Convention d'occupation de la Salle Socio-Culturelle par la petite enfance de la CCVT

Compte-rendu de la réunion du 09 novembre 2012 à 20h30

Description :

  • Emprunt pour solde de financement de la salle socio culturelle
  • Renouvellement du bail du bureau de Poste
  • Achat et abonnement de portable pour le CPI de Jouy sous Thelle
  • Dossiers de subventions à reconduire pour 2013
  • Avenant : Retrait de la Commune du Syndicat du Rû du Mesnil

 

           

Compte-rendu de la réunion du 28 septembre 2012 à 20h30

Description :

  • Columbarium – durée et prix des concessions
  • Tarif de location de la salle socio culturelle
  • Transfert de crédits – opération comptable sur la réhabilitation de la salle socio-culturelle
  • Acquisition par l’EPFLO du local commercial rue de la Poste
  • Reprise du lotissement « Le Domaine de Beauséjour »
  • Modification du bail du logement de la Poste pour la révision (sous réserve)
  • Bail du logement rue des Puits
Compte-rendu de la réunion du 8 et 21 juin 2012 à 20h30

Description :

  • Transfert de la réserve parlementaire de Monsieur MARINI sur d’autres programmes budgétaires
  • Convention avec le Centre Social Rural de Chaumont en Vexin
  • Travaux d’électrification rue des Puits par le Syndicat d’Electrification
  •  Bon d’achat pour les élèves de CM2 partant en 6ème en septembre 2012
  • Travaux de voirie :
    • trottoirs rue Marinet
    • trottoirs impasse Jean Menault
    • caniveaux rue de Jouy sous Thelle
    • création d’une allée piétonne rue de St Clair sur Epte
    • confection de puits
  • Réhabilitation de la salle socio-culturelle : modification délibération sur avenants
  • Réhabilitation de la salle socio-culturelle : aménagement de la salle et demande de subventions
  • Réhabilitation de la salle socio-culturelle : parking et modification de la délibération
  • Aménagement du 2ème terrain de football : modification de la délibération
  • Mise en place d’un Columbarium
  • Confection d’un blason communal
  • Renouvellement du bail locatif du bureau de Poste

 

Compte-rendu de la réunion du 30 mars 2012 à 20h30

Description :

  • Vote du compte de gestion de la Trésorerie de l'année 2011
  • Vote du compte administratif de l'année 2011
  • Affectation de résultat 2011 pour l'exercice 2012
  • Attributions données au Maire (modification de la décision du 28/03/2008)
  • Convention avec le Centre Social Rural de Chaumont en Vexin
  • Reconduction du placement en Trésorerie
  • Confection de puits et demande de subventions
  • Travaux de voirie et demande de subventions
  • Réhabilitation de la salle socio-culturelle : avenants au marché
  • Réhabilitation de la salle socio-culturelle : demande de subvention sur les avenants
  • Demande de subvention pour l'aménagement en électricité du 2ème terrain de football
  • Entretien des espaces verts
  • Votes des subventions aux associations poour l'année 2012
  • Vote des taux d'imposition pour l'année 2012
  • Vote du budget primitif 2012

Compte-rendu de la réunion du 10 février 2012

Description :

  • Réhabilitation de la salle socio culturelle : demande de subvention (modification)
  • Réhabilitation de la salle socio culturelle : avenants au marché
  • Réhabilitation de la salle socio culturelle : demande de subvention sur les avenants au marché
  • Séjour scolaire 2011/2012 : modification du tarif en fonction du nombre d’enfants
  • Retrait de la Commune de TOURLY du Syndicat d’Assainissement

Compte-rendu de la réunion du 20 janvier 2012

Description :

  • Vente de la Sente du Tillard

Compte-rendu de la réunion du 13 décembre 2011

Description :

  • Adhésion à l'EPFLO (sous réserve)
  • Réhabilitation de la salle socio-culturelle : demande de subvention (avenant)
  • Décisions modificatives
    • Annulation de titre de recettes
    • Etat 1259 - impôts
  • Résultats de l'enquête publique pour la Sente du Tillard
  • Engagement d'un avocat Affaire Fissier
 

Compte-rendu de la réunion du 28 octobre 2011

Description :

  • Reprise des biens de l’Association Foncière de Remembrement (AFR)
  • Séjour scolaire année 2011/2012
  • Demande de subventions pour l’année 2012
    • Mise en place d’un Columbarium au Cimetière Communal
    • Parking de la salle socio culturelle
    • Création de trottoirs rue Marinet

Compte-rendu de la réunion du 23 septembre 2011
 
Description :

  • Taux de la Taxe d’Aménagement
  • Reconduction du ramassage des déchets verts
  • Frais de scolarité pour les enfants domiciliés hors commune (année 2011/2012)
  • Séjour scolaire – année 2011/2012
  • Location du matériel de la salle avec caution de garantie
  • Modification de la Commission Patrimoine et Culture
  • Sente du Tillard
  • Travaux de réhabilitation de la salle socio culturelle : avenant au marché
  • Travaux de réhabilitation de la salle socio culturelle : subvention au titre de l’Etat
  • Compte rendu de la décision du Tribunal Administratif concernant le recours porté par
    Monsieur Maurice MONGE
  • Aménagement des abords dans différentes rues

Compte-rendu de la réunion du 17 juin 2011
 
Description :

  • Désignation des délégués des Conseils Municipaux et de leurs suppléants en vue de
    l’élection des Sénateurs
  • PVR Spécifique rue Beauséjour
  • Projet éolien : recours et frais d’avocat
  • Aménagement du parking de l’école rue Marinet : choix de l’entreprise
  • Vente d’une sente rue de Jouy le Bois
  • Aménagement du Secrétariat de la Mairie : choix des entreprises
  • Suite à donner à la pétition du Collectif des Usagers de la salle des fêtes pour la
    consultation
  • Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

Compte-rendu de la réunion du 31 mai 2011
 
Description :

  • Mise à disposition d’un agent communal pour l’entretien des chemins et haies de
    l’Association Foncière de Remembrement
  • Participation au Centre de Loisirs Sans Hébergement et Activité Périscolaire
  • Bon d’achat pour les élèves de CM2 partant au Collège
  • Contrat d’apprentissage au BAC Professionnel « Service aux personnes »
  • Travaux de réhabilitation de la salle socio culturelle : validation des entreprises (4 lots)
  • Adhésion à l’ADTO

Compte-rendu de la réunion du 08 avril 2011
 
Description :

  • Vote du compte administratif 2010
  • Vote du compte de gestion de la Trésorerie pour l’année 2010
  • Affectation de résultat
  • Vote des taxes locales
  • Vote des subventions aux associations pour l’année 2011
  • Vote du budget primitif 2011
  • Engagement d’un avocat : Affaire Commune / Maurice Monge
  • Travaux de réhabilitation de la salle socio culturelle : validation du choix des entreprises
    retenues par la Commission d’Appels d’Offres (CAO)

Compte-rendu de la réunion du 29 mars 2011
 
Description :

  • Retrait de la Commune de TOURLY du Syndicat d’Assainissement
  • Affectation d’une partie du logement rue des Puits en annexe de l’école
  • Reprise du lotissement « Hameau de Jouy le Bois » après enquête publique
  • Création d’un parking rue Marinet au niveau de l’école
  • Revalorisation des concessions de cimetière
  • Travaux de réhabilitation de la salle socio culturelle – subvention réserve parlementaire :
    plan de financement
  • Groupement de commandes pour le transport des enfants vers la piscine
  • Adhésion à l’ADTO
  • Mise à la casse du véhicule communal
  • Mise à disposition d’un agent communal pour l’entretien des chemins et haies de
    l’association foncière de remembrement
  • Aménagement d’un columbarium

Compte-rendu de la réunion du 04 février 2011
 
Description :

  • Travaux de réfection de la Chapelle de Chaire à Loup : plan de financement
  • Travaux de bâtiments (secrétariat de Mairie) : demande de subvention
  • Nomination d’élus à la Commission d’Appels d’Offres
  • Achat d’un véhicule et ouverture des crédits
  • Résiliation au CNAS
  • Travaux de réhabilitation de la salle socio culturelle – subvention réserve parlementaire :
    plan de financement

Compte-rendu de la réunion du 10 décembre 2010
 
Description :

  • Rétrocession du lotissement « Hameau de Jouy le Bois » - annulation de la délibération
  • Nomination des agents recenseurs en vu du recensement de la population
  • Travaux de réfection de la Chapelle de la Chaire à Loup et demande de subvention
  • Transfert de crédits – compte 65
  • Transfert de crédits – régularisation comptable
  • Travaux de réhabilitation de la salle socio culturelle – dévolution des travaux
  • Travaux de réhabilitation de la salle socio culturelle – engagement d’ouverture d’un accueil
    périscolaire et autorisation donnée au Maire pour solliciter des subventions auprès de la CAF

Compte-rendu de la réunion du 5 octobre 2010
 
Description :

  • Adhésion à la Fondation du Patrimoine et transfert de crédits
  • Transfert de crédits pour le paiement des frais notariés : achat d’un terrain
  • Indemnité Forfaitaire pour Travaux Supplémentaires (IFTS)
  • Achat de récepteurs (BIPS) pour les Pompiers et transfert de crédits
  • Rétrocession du lotissement « Hameau de Jouy le Bois » (scindée en 3 délibérations)
  • Prix du repas de cantine
  • Projet d’un parc éolien sur la Commune d’ENENCOURT LE SEC avec enquête publique

Compte-rendu de la réunion du 25 juin 2010
 
Description :

  • Inscription à l’école de Jouy sous Thelle d’enfants hors commune
  • Transfert de crédits pour les enfants scolarisés hors commune
  • Frais d’architecte pour la restauration de la Chapelle de la Chaire à Loup
  • Tarif des interventions Pompiers à caractères non urgent
  • Travaux de voirie : choix de l’entreprise
  • Travaux de bâtiments : choix des entreprises
  • Installation de jets d’eau dans la mare rue de St Michel
  • Achat de matériel (jeux) pour l’école
  • Réhabilitation de la salle socio culturelle

Compte-rendu de la réunion du 04 juin 2010
 
Description :

  • Mise à disposition d’un agent communal pour l’entretien des chemins et haies de
    l’Association Foncière de Remembrement
  • Gardiennage de l’Eglise
  • Création d’une régie de recettes
  • Inscriptions à l’école
  • Location d’une classe modulaire
  • Achat de matériel et mobilier scolaire pour l’aménagement de la classe modulaire
  • Désignation d’un coordonnateur communal en vu du recensement de la population
  • Bon d’achat pour les élèves partant au Collège
  • Réhabilitation de la salle socio culturelle – bureau d’étude

Compte-rendu de la réunion du 26 mars 2010
 
Description :

  • Vote du Compte Administratif et du Compte de Gestion de l’année 2009
  • Affectation de résultat
  • Subventions aux associations communales
  • Vote des 4 taxes
  • Placement en trésorerie
  • Vote du budget primitif 2010
  • Création d’un poste de rédacteur
  • Modification de la décision concernant le séjour scolaire
  • Réhabilitation de la salle socio culturelle – participation financière au titre de la réserve
    parlementaire
  • Acquisition d’un terrain cadastré section B n° 491 avec droit de passage

Compte-rendu de la réunion du 24 février 2010
 
Description :

  • Modification de la délibération du 14 décembre 2009 relative à l’aide financière de l’Etat
    pour la réhabilitation de la salle socio culturelle
    • A / Plan de financement des travaux et aménagements
    • B / Plan de financement des travaux de création d’une extension pour le périscolaire
    • C / Plan de financement des travaux d’accessibilité handicapés
  • Création d’un poste d’adjoint technique non titulaire
  • Formation HACCP
  • Intégration d’un élu dans la commission communale des finances
  • Autorisation de circuler dans la rue Marinet en sens interdit pour les services de Secours en
    mission d’urgence
  • Adhésion à l’association pour la sauvegarde des Calvaires

Compte-rendu de la réunion du 29 janvier 2010
 
Description :

  • Formation CACES pour le nouvel agent communal
  • Location de la salle des fêtes au bénéfice du SIVOS de Porcheux / La Houssoye
  • Engagement d’un avocat pour l’affaire Commune / MONGE Maurice
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Compte-rendu de la réunion du 14 décembre 2009 
 
Description :

  • Engagement d'un bureau d'études pour les travaux de voirie
  • Cadeau de départ en retraite
  • Dossier de réhabilitation de la salle socio-culturelle - Demande de subvention Etat et modification de la décision du 20/11/09
  • Droit de préemption d'un pavillon situé à Jouy sous Thelle
  • Prix de vente du pavillon situé à Beauvais
  • Vente du pavillon de Beauvais
  • Transfert de crédits - remboursement de la dette de la CCVT (part de l'Etat)
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Compte-rendu de la réunion du 20 novembre 2009

Description :

  • Dossier de subvention pour les travaux de réhabilitation de la salle socioculturelle
  • Séjour scolaire : modification de la précédente décision
  • Emprunt DEXIA : passage en taux fixe
  • Aménagement de la sécurité routière : engagement d’un bureau d’études
  • ATESAT
  • Nomination d’un délégué au sein du CCAS
  • Nomination d’un délégué suppléant au Comité Incendie
  • Destitution d’un délégué titulaire au sein de la CCVT
  • Nomination des délégués au sein de la CCVT
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Compte-rendu de la réunion du 16 octobre 2009

Description :

  • Travaux de mise en conformité de la salle socio-culturelle : choix de l'architecte
  • Ouverture d'une porte dans la salle audio visuelle de l'école
  • Remplacement de la chaudière de la Poste
  • Occupation de la salle des fêtes par l'association ATELIER
  • Retrait de la délégation de la CCVT à un élu
  • Questions diverses
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Compte-rendu de la réunion du 18 septembre 2009

Description :

  • Travaux de mise en conformité de la salle socioculturelle : choix de l’architecte
  • Modification de la délibération du 26/06/2009 : taux de rémunération de l’apprentie
    ATSEM
  • Transfert de crédits : travaux de la Chapelle de la Chaire à Loup
  • Transferts de crédits : Dette de la CCTB
  • Dette de la CCTB : remboursement de l’emprunt en ligne de trésorerie
  • Prix de vente du pavillon légué
  • Suppression de l’exonération de la taxe foncière bâtie
  • Acquisition d’un lave vaisselle pour la cantine
  • Maintien en fonction ou non d’un adjoint privé de délégations
  • Questions diverses des élus
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Compte-rendu de la réunion du 26 juin 2009

Description :

  • Remplacement d'un agent pendant les congés estivaux
  • Création d’un poste d’ATSEM en vu d’un apprentissage
  • Retrait des communes du Syndicat du Rû du Mesnil
  • Placement en trésorerie
  • Acquisition d’un lave vaisselle pour la cantine
  • Travaux de voirie
  • Convention d’aménagement de sécurité routière avec le Département
  • Réhabilitation de la salle des fêtes
  • Travaux de réfection de la toiture du Stade
  • Travaux de création de toilettes dans le local Pompiers
  • Confection du couronnement du mur de la mare rue de St Michel
  • Dette de la CCTB – modification de la délibération du 27/03/2009
  • Dette de la CCTB – transfert de crédits
  • Questions diverses
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Compte-rendu de la réunion du 14 avril 2009

Description :

  • Bail d’occupation du logement de la rue des Puits
  • Choix des entreprises pour les travaux de restauration de la Chapelle de la Chaire à Loup
  • Choix des entreprises pour les travaux de restauration du mur de la cantine
  • Choix des entreprises pour les travaux d’installation de la borne du Point Forain
  • Choix des entreprises pour la fourniture et pose d’une fenêtre au logement de la rue des Puits
  • Choix des entreprises pour l’installation de toilettes au local Pompiers / Communal
  • Questions diverses
     
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Compte-rendu de la réunion du 27 mars 2009

Description :

  • Vote du compte administratif 2008
  • Vote du compte de gestion 2008
  • Vote des 4 taxes
  • Vote des subventions aux associations
  • Gardiennage de l’Eglise
  • Mise à disposition d’un agent communal pour l’entretien des chemins et haies de
    l’Association Foncière de Remembrement
  • Travaux de branchement EDF au Stade
  • Remboursement de la dette de la CCTB par des emprunts
  • Vote du budget primitif 2009
  • Questions diverses
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Compte-rendu de la réunion du 27 février 2009

Description :

  • Révision de la vacation funéraire
  • Accueil des enfants à l’école en cas de grève – service minimum
  • Création d’un poste d’ATSEM (par voie d’avancement de grade)
  • Mise en place de panneaux acoustiques à la cantine
  • Ramassage des déchets verts
  • Pavillon rue des Puits
  • Chapelle de la Chaire à Loup
  • Pavillon de Beauvais
  • Travaux de branchement EDF au Stade
  • Questions diverses
  • Intervention de Monsieur François BOIRON 
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